L’adresse du site Web est : https://augresduvent.fr
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site augresduvent.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : SARL Au Grès du Vent
Créateur et webmaster : Maïwenn Le Normand
Responsable de publication : Kévin Jestin
Hébergeur : O2switch, 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – FRANCE
Le propriétaire, webmaster et responsable de publication, se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes conditions générales d’utilisation et tous les éléments, produits ou services présentés sur le site.
La SARL Au Grès du Vent est propriétaire ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site augresduvent.fr, notamment les textes, articles, images, photographies, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Kévin Jestin.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Utilisant la technologie JavaScript, le site augresduvent.fr ne pourra être tenu responsable en cas de dommages matériels liés à son utilisation. Par ailleurs, il ne pourra également être tenu responsable de tout autre type de conséquence liée à son exploitation, qu’elle soit directe ou indirecte (bug, incompatibilité, virus, perte de marché, etc.)
Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (vidéos, images, articles, boutons de partages…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si vous vous rendiez sur ces autres sites. Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.
Soumis au droit français, le site augresduvent.fr est encadré par :
L’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle
La loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique
La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés